1. Informations légales :
Le Propriétaire est : Aurore Chollet
Adresse postale du propriétaire : 4149, Rue la Fontaine H1V 1N2 Montréal (Québec)
Le Créateur du site est : SEW
Le Responsable de la publication est : Aurore Chollet
Contacter le responsable de la publication : maintenance@site-en-wordpress.com
Le Webmaster est : SEW
Contacter le Webmaster : maintenance@site-en-wordpress.com
L’hebergeur du site est : Host papa 115, rue George Bureau 511 L6J 0A2 Oakville, ON – CANADA
Kristof Maret est le Conseil en référencement de site:
CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par http://www.generer-mentions-legales.com
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : aurore-photographe.ca.
Le site aurore-photographe.ca regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site aurore-photographe.ca. Le site aurore-photographe.ca est mis à jour régulièrement par SEW.
Aurore Chollet s’efforce de fournir sur le site aurore-photographe.ca des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site aurore-photographe.ca est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, aurore-photographe.ca s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, aurore-photographe.ca ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Acceptation des termes et conditions :
L’utilisation du site aurore-photographe.ca implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l’intermédiaire d’un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site aurore-photographe.ca. Il est ici rappelé que les développeurs du site aurore-photographe.ca gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de tout utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.
5. Modification des conditions :
Aurore Chollet se réserve le droit, à tout moment, de modifier, compléter, enlever ou ajouter, ce sans préavis, tout ou partie des présentes conditions d’utilisation du site aurore-photographe.ca, aussi les utilisateurs du site aurore-photographe.ca sont invités à les consulter de manière régulière, car elles s’imposent à eux sans aucune réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Le site aurore-photographe.ca se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis, les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site aurore-photographe.ca , l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales d’utilisation qui seraient intervenues.
6. Limitation de responsabilité :
Le site aurore-photographe.ca ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelques dommages subis résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.
Le site aurore-photographe.ca utilise la technologie java script. Pour accéder à l’ensemble du site aurore-photographe.ca, l’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec les mises à jour faites de son navigateur. L’utilisateur dégage la responsabilité de aurore-photographe.ca pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait de l’utilisation des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site aurore-photographe.ca de toute responsabilité vis à vis de tiers.
Tout contenu (texte, photos, dessins,…) émis par l’intermédiaire de l’espace contact ou tout autre espace interactif mis à la la disposition des utilisateurs et non conforme aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et applicable au Canada, notamment atteintes aux droits de la personnalité de tiers( diffamation, injures, atteinte à la vie privée,…), acte de concurrence déloyale, atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs ( incitation à la haine raciale, négationnisme, révisionnisme, pornographique,…) sera, sans mise en demeure préalable, supprimé sur le champ. Dans une telle situation, Aurore Chollet propriétaire du site aurore-photographe.ca se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur incriminé.
7. Propriété intellectuelle :
Aurore Chollet est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site aurore-photographe.ca, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aurore Chollet, propriétaire du site à l’email : maintenance@site-en-wordpress.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles du Code de Propriété Intellectuelle.
8. Liens hypertextes et cookies :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Cookies :
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Les informations recueillis sont principalement les informations suivantes :
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- Pages visitées et requêtes
- Heure et jour de connexion
Le recours à de tels fichiers nous permet :
- Amélioration du service et accueil personnalisé
- Profil personnalisé de consommation
- Suivi de commande
- Statistique
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Pour Microsoft Internet Explorer 6 et au delà :
- Choisissez le menu ” Outils ” (ou ” Tools “), puis ” Options Internet ” (ou ” Internet Options “)
- Cliquez sur l’onglet ” Confidentialité ” (ou ” Confidentiality “)
- Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur ou cliquez sur le bouton ” avancé ” pour personnaliser votre gestion des cookies
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
- Choisissez le menu ” Outils ” (ou ” Tools “), puis ” Option Internet ” (ou ” Internet Options “)
- Cliquez sur l’onglet ” Sécurité ” (ou ” Security “)
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- Repérez la rubrique ” cookies ” et choisissez l’option qui vous convient
Pour Firefox :
- Choisissez le menu ” Outils “> ” Options “
- Cliquez sur l’option ” Vie privée “
- Rubrique ” Cookies “
Pour Opéra :
- Choisissez le menu ” Fichier “> ” Préférences “
- Vie privée
Pour Google Chrome :
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- Sélectionnez Options (Préférences sous Mac et Linux, Paramètres sur un Chromebook).
- Choisissez l’onglet Options avancées.
- Cliquez sur l’option Paramètres de contenu de la section “Confidentialité”.
- Dans la boîte de dialogue Paramètres de contenu qui s’affiche, cliquez sur l’onglet Cookies.
Liens hypertextes :
Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le site d’Aurore C. ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
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9. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
Sur le site aurore-photographe.ca, Aurore Chollet ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site aurore-photographe.ca. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site aurore-photographe.ca l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site aurore-photographe.ca n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site aurore-photographe.ca et de ses droits autorise Aurore Chollet à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site aurore-photographe.ca.
Le site aurore-photographe.ca ne recueille pas de données personnelles.
10. Loi applicable et juridiction compétente :
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la relation de l’utilisateur avec le site aurore-photographe.ca en vertu de ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Canadien. L’utilisateur ainsi que aurore-photographe.ca acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Canadiens en cas de litige résultant de ces conditions générales d’utilisation.